Stéphane Dumoulin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dumoulin (Stephane, Jacques)
adjudant-chef ; 25 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2019-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000041737716(source JORF)
décoration
20 Mars 202020/03/2020
De: Dumoulin Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2017-02-01"
INTJ1700676S(source BOMI)
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Dumoulin Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
De Regnault de Bellescize
Bertrand
NIGEND : 201775NLS : 8052602
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dumoulin Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Dumoulin Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-10-01"
IOCJ1103331S(source BOMI)
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Dumoulin (Stéphane, Daniel)
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département du Gard
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 2e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié relatif au statut particulier du corps des trésoriers-payeurs généraux précité
JORFTEXT000020857476(source JORF)
promotion
16 Juillet 200916/07/2009
De: Stéphane Dumoulin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général du département du Gard
date_debut="2009-06-14"
depart_retraite
JORFTEXT000020527834(source JORF)
admission
17 Avril 200917/04/2009
De: Dumoulin (Stéphane)
trésorier-payeur général du Gard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000427055(source JORF)
nomination
23 Octobre 200723/10/2007
De: Stéphane Dumoulin
trésorier-payeur général du Gard, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nîmes
personne qualifiée
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000647678(source JORF)
nomination
28 Avril 200728/04/2007
De: Dumoulin (Stéphane)
trésorier-payeur général du Gard
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Remplace:M. Consolo (Georges)
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000813884(source JORF)
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: Stéphane Dumoulin
trésorier-payeur général du Gard, titulaire
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la
Cour d'appel de Nîmes
Remplace:M. Georges Consolo
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JORFTEXT000000456108(source JORF)
nomination
21 Mars 200621/03/2006
De: Dumoulin (Stéphane, Daniel)
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
trésorier-payeur général du département du Gard
Remplace:M. Consolo
JORFTEXT000000265906(source JORF)
nomination
23 Décembre 200523/12/2005
De: Stéphane Dumoulin
trésorier-payeur général de Nouvelle-Calédonie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Banque calédonienne d'investissement (BCI)
Remplace:Mme Marie-Josée Consigny-Gallegos
Groupe:
Commissariat du Gouvernement auprès de la Banque calédonienne d'investissement (BCI)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000264816(source JORF)
nomination
30 Juillet 200530/07/2005
De: Dumoulin (Stéphane, Daniel)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Aube
Objet:
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général de la Nouvelle-Calédonie
Remplace:
M. Archambault
JORFTEXT000000768589(source JORF)
nomination
11 Janvier 200111/01/2001
De: Dumoulin (Stéphane, Daniel)
trésorier-payeur général du département du territoire de Belfort (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Aube (4e catégorie)
Remplace:M. De Calbiac
JORFTEXT000000395697(source JORF)
nomination
23 Avril 199923/04/1999
De: Dumoulin (Stéphane, Daniel)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de la gestion de la trésorerie générale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
trésorier-payeur général du département du territoire de Belfort (5e catégorie)
Remplace:M. Burc
JORFTEXT000000555653(source JORF)
nomination
21 Septembre 199521/09/1995
De: Dumoulin (Stéphane, Daniel)
receveur particulier des finances à Saint-Pierre (Saint-Pierre-et-Miquelon); 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget
BUDGET
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Dumoulin (Stéphane, Daniel)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur particulier des finances de 1re classe, chargé de la gestion de la trésorerie générale de Saint-Pierre-et-Miquelon
chef des services départementaux du Trésor du Val-de-Marne
Remplace:
M. Prévost
Groupe:
Trésor du Val-de-Marne
JORFTEXT000000178963(source JORF)
réintégration
18 Janvier 199318/01/1993